Prochaine séance publique du Conseil Communal le mardi 25 mars 2025 à 18h

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la Loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 25 mars 2025 à 18 heures.

 

            L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :

 

1. DOSSIERS D’URBANISME

 

• DOSSIER 2014/13338 M2 : DOSSIER MODIFICATIF DE LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE (NCHPG) SITUE 28, AVENUE PASTEUR

• DOSSIER 2025-156 : MISE EN ŒUVRE D’UN LOCAL A USAGE D’ABRI DE JARDIN AU REZ-DE-JARDIN DE L’IMMEUBLE DENOMME « VILLA CHARLOTTE » SITUE 4, RUE DE L’ABBAYE

 

2. PRESENTATION DES SUBVENTIONS A ALLOUER AUX ASSOCIATIONS ARTISTIQUES, CULTURELLES, RECREATIVES ET DE TRADITION POUR L’EXERCICE 2025

 

3. MODIFICATION D’ORGANIGRAMME

 

4. AVANT-PROJET DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE FIXANT LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE LA FONCTION COMMUNALE

 

5. SERVICE DE L'AFFICHAGE ET DE LA PUBLICITÉ

• TARIFS COMPLÉMENTAIRES

 

6. ECOLE SUPERIEURE D’ARTS PLASTIQUES – PAVILLON BOSIO

• PROJETS DE GRILLES TARIFAIRES ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEUR / ATELIERS PUBLICS ET STAGES PRATIQUES AMATEURS (ANNÉE 2025-2026)

 

7. PASSATION D’UN BAIL COMMERCIAL POUR UN LOCAL SITUE 32, RUE COMTE FELIX GASTALDI ET 9, RUE EMILE DE LOTH

 

8. VISUELS DU MARCHE DE LA CONDAMINE

 

9. QUESTIONS DIVERSES